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Marques déposées par TRAME (TÊTE DES RESEAUX POUR L'APPUI METHODOLOGIQUE AUX ENTREPRISES
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l'arbre de l'exploitation agricole durable reproductible, transmissible, viable, vivable
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'arbre de l'exploitation agricole durable reproductible, transmissible, viable, vivable
TRAME (TÊTE DES RESEAUX POUR L'APPUI METHODOLOGIQUE AUX ENTREPRISES), ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3015011
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020
l\'arbre de l\'exploitation agricole durable reproductible, transmissible, viable, vivable de TRAME (TÊTE DES RESEAUX POUR L\'APPUI METHODOLOGIQUE AUX ENTREPRISES

Présentation de la marque l'arbre de l'exploitation agricole durable reproductible, transmissible, viable, vivable

Déposée le 8 mars 2000 par TRAME (TÊTE DES RESEAUX POUR L'APPUI METHODOLOGIQUE AUX ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'arbre de l'exploitation agricole durable reproductible, transmissible, viable, vivable »

Le déposant est TRAME (TÊTE DES RESEAUX POUR L'APPUI METHODOLOGIQUE AUX ENTREPRISES), ASSOCIATION domicilié(e) 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAME (TÊTE DES RESEAUX POUR L'APPUI METHODOLOGIQUE AUX ENTREPRISES) domicilié(e) 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'arbre de l'exploitation agricole durable reproductible, transmissible, viable, vivable est expirée depuis le 8 mars 2020.


TRAME (TÊTE DES RESEAUX POUR L'APPUI METHODOLOGIQUE AUX ENTREPRISES), ASSOCIATION - 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France


TRAME (TÊTE DES RESEAUX POUR L'APPUI METHODOLOGIQUE AUX ENTREPRISES) - 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 31 août 2010 n°2449629 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Formation Services d'agriculture.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.