Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 TRAME (Tête des réseaux pour l'appui méthologique aux entreprises
/
www.pardessuslahaie.net
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.pardessuslahaie.net
TRAME (Tête des réseaux pour l'appui méthologique aux entreprises), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3746415
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2020
www.pardessuslahaie.net de TRAME (Tête des réseaux pour l\'appui méthologique aux entreprises

Présentation de la marque www.pardessuslahaie.net

Déposée par voie électronique le 15 juin 2010 par l'association loi 1901 TRAME (Tête des réseaux pour l'appui méthologique aux entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « www.pardessuslahaie.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 TRAME (Tête des réseaux pour l'appui méthologique aux entreprises domicilié(e) 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 051 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAME (Tête des réseaux pour l'appui méthologique aux entreprises) domicilié(e) 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France.

La marque www.pardessuslahaie.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.pardessuslahaie.net est expirée depuis le 15 juin 2020.


TRAME (Tête des réseaux pour l'appui méthologique aux entreprises), Association Loi 1901 - 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France - SIREN 410051197


TRAME (Tête des réseaux pour l'appui méthologique aux entreprises) - 6 rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.