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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMATEX
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TRAMATEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMATEX
TRAMATEX s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
94505990
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque TRAMATEX

Déposée le 11 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMATEX domicilié(e) à 75010 PARIS 81 Rue du Faubourg Saint Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAMATEX - France.

La marque TRAMATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMATEX est expirée depuis le 11 février 2004.


TRAMATEX s.a.r.l. - à 75010 PARIS 81 Rue du Faubourg Saint Martin - France


TRAMATEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.