Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMAT
TRAMAT

Numéro de dépôt :
1060507
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRAMAT

Déposée le 28 juillet 1978 par TRAMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRAMAT domicilié(e) (S.A.R.L.), 5, rue Noël - B.P. 2079 51071 REIMS CEDEX. - France.

La marque TRAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TRAMAT est expirée depuis le 28 juillet 1988.


TRAMAT - (S.A.R.L.), 5, rue Noël - B.P. 2079 51071 REIMS CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Gros matériel pour travaux publics - Outillage - Engins roulants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.