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Marques déposées par TRAMA Michel
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TRAM'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAM'S
TRAMA Michel
TRAMA Michel

Numéro de dépôt :
3256109
Date de dépôt :
08/11/2003
Lieu de dépôt :
GTC AGEN
Date d'expiration :
08/11/2013
TRAM\'S de TRAMA Michel

Présentation de la marque TRAM'S

Déposée le 8 novembre 2003 par TRAMA Michel et TRAMA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC AGEN), la marque française « TRAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Les déposants sont TRAMA Michel domicilié(e) 52 Rue Royale,47270 PUYMIROL - 47270 - France et TRAMA Michel domicilié(e) 52 Rue Royale - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAMA Michel TRAMA Michel domicilié(e) 52 Rue Royale, 52 Rue Royale,47270 PUYMIROL - 47270 - France.

La marque TRAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAM'S est expirée depuis le 8 novembre 2013.

TRAMA Michel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE GROS CANNELE , CUISINE COLLECTION , (Marque figurative) , BONBONS DE FOIE GRAS , SUCETTES DE FOIE GRAS , CORNETS DE FOIE GRAS , KETCEP KETPRUN KETTRUF , (Marque figurative)


TRAMA Michel - 52 Rue Royale,47270 PUYMIROL - 47270 - France

TRAMA Michel - 52 Rue Royale - France


TRAMA Michel TRAMA Michel - 52 Rue Royale, 52 Rue Royale,47270 PUYMIROL - 47270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, moutarde, vinaigre. Sauce (condiments) épices sandwiches, pizzas, crêpes, (alimentation) Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, boissons à base de cacao et café, de chocolat. Services de restauration (alimentation). Services de bar. Services de traiteur. Services hôteliers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.