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Marques déposées par TRAMA Michel
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MICHEL TRAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL TRAMA
TRAMA Michel

Numéro de dépôt :
4008170
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
MICHEL TRAMA de TRAMA Michel

Présentation de la marque MICHEL TRAMA

Déposée le 29 mai 2013 par TRAMA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MICHEL TRAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est TRAMA Michel domicilié(e) domicilié 52, rue Royale, à PUYMIROL 47270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque MICHEL TRAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL TRAMA est expirée depuis le 29 mai 2023.

TRAMA Michel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE GROS CANNELE , CUISINE COLLECTION , (Marque figurative) , BONBONS DE FOIE GRAS , MICHEL TRAMA , TRAM'S , CRISTALLINES , SUCETTES DE FOIE GRAS , LES LOGES DE L'AUBERGADE


TRAMA Michel - domicilié 52, rue Royale, à PUYMIROL 47270 - France


SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.