Déposée le 4 mars 2004 par TRAMA Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est TRAMA Michel domicilié(e) 52, rue Royale,47270 PUYMIROL - 47270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Eric AGOSTINI Avocat à la Cour domicilié(e) 64, rue Frantz Despagnet,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277514.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAMA Michel - 52, rue Royale,47270 PUYMIROL - 47270 - France
Professeur Eric AGOSTINI Avocat à la Cour - 64, rue Frantz Despagnet,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Charcuteries, salaisons, conserves de foie gras d'oie ou de canard, gelées, confitures, fruits et légumes conservés, séchées et cuits. Pâtisseries, confiseries, sauces (condiments), épices, biscuiteries, sucreries, crêpes. Publicités, diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons). Services de restauration et de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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