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Marques déposées par TRAMA Michel
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LA POULE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POULE D'OR
TRAMA Michel

Numéro de dépôt :
4008172
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
LA POULE D\'OR de TRAMA Michel

Présentation de la marque LA POULE D'OR

Déposée le 29 mai 2013 par TRAMA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA POULE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est TRAMA Michel domicilié(e) domicilié 52, rue Royale, PUYMIROL 47270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque LA POULE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POULE D'OR est expirée depuis le 29 mai 2023.

TRAMA Michel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE GROS CANNELE , CUISINE COLLECTION , (Marque figurative) , BONBONS DE FOIE GRAS , MICHEL TRAMA , TRAM'S , CRISTALLINES , MICHEL TRAMA , SUCETTES DE FOIE GRAS


TRAMA Michel - domicilié 52, rue Royale, PUYMIROL 47270 - France


SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.