Déposée le 3 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAIN VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM domicilié(e) 6 Av. FOCH, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 226 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ARIZTEGUI FRANCK (Gérant) - France.
La marque PAIN VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056043.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN VANILLE est expirée depuis le 3 octobre 2010.
TRAM a également déposé les autres marques suivantes : TRAM , CUBITRAM
SARL TRAM - 6 Av. FOCH, 54000 NANCY - France - SIREN 432226728
MR ARIZTEGUI FRANCK (Gérant) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
- Salades de légumes ; viande ; poisson ; volaille. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées. Confitures ; compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Sandwichs ; café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir - Services de brasserie à savoir : services de bar et de restauration rapide - Services traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAIN VANILLE"
