Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tram production
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FLEX-lin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tram production domicilié(e) P.A. le plateau - Bat. B2 - 156 rue Julian Grimau 94400 Vitry sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 048 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tram production domicilié(e) P.A. le plateau Bat. B2 156 rue Julian Grimau 94400 Vitry sur Seine - France.
La marque FLEX-lin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEX-lin est expirée depuis le 13 janvier 2021.
Tram production a également déposé les autres marques suivantes : CAP LAC
Tram production, SARL - P.A. le plateau - Bat. B2 - 156 rue Julian Grimau 94400 Vitry sur Seine - France - SIREN 513048629
Tram production - P.A. le plateau Bat. B2 156 rue Julian Grimau 94400 Vitry sur Seine - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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