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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM DESIGN
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tram GRAPHIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tram GRAPHIC
TRAM DESIGN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1755542
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
03/10/2000
tram GRAPHIC de TRAM DESIGN

Présentation de la marque tram GRAPHIC

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « tram GRAPHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM DESIGN domicilié(e) " la CLAIRIERE ", 74450 ST JEAN DE SIXT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monika BAIERL - France.

La marque tram GRAPHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tram GRAPHIC est expirée depuis le 3 octobre 2000.

TRAM DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : CARTOOL , tram VOLUMES , TRAM , TRAM DESIGN , JEAN VALLON


TRAM DESIGN S.A.R.L. - " la CLAIRIERE ", 74450 ST JEAN DE SIXT - France


Monika BAIERL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Etudes graphiques, colorisme, images de marques et déclinaisons sur tous vecteurs de communication. Reportages, créations photographiques et vidéo. Etude et réalisation (conception) d'emballage. Création d'images fixes ou animées.