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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) trajetcar
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trajetcar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

trajetcar
trajetcar, sarl

Numéro de dépôt :
3780188
Date de dépôt :
07/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2020
trajetcar de trajetcar

Présentation de la marque trajetcar

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) trajetcar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « trajetcar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) trajetcar domicilié(e) 50 rue de france - 94300 - vincennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 883 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, trajetcar domicilié(e) 50 rue de france - 94300 - vincennes - France.

La marque trajetcar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trajetcar est expirée depuis le 7 novembre 2020.


trajetcar, sarl - 50 rue de france - 94300 - vincennes - France - SIREN 527883029


trajetcar - 50 rue de france - 94300 - vincennes - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs.