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Marques déposées par l'association loi 1901 TRAJET FORMATION
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TRAJET FORMATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAJET FORMATION
TRAJET FORMATION Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3438793
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
TRAJET FORMATION de TRAJET FORMATION

Présentation de la marque TRAJET FORMATION

Déposée le 3 juillet 2006 par l'association loi 1901 TRAJET FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAJET FORMATION »

Le déposant est l'association loi 1901 TRAJET FORMATION domicilié(e) 17 Grande rue,60390 BEAUMONT LES NONAINS - 60390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAJET FORMATION domicilié(e) 17 Grande rue,60390 BEAUMONT LES NONAINS - 60390 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAJET FORMATION est expirée depuis le 3 juillet 2016.

TRAJET FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : TRAJET FORMATION


TRAJET FORMATION Association Loi 1901 - 17 Grande rue,60390 BEAUMONT LES NONAINS - 60390 - France - SIREN 385019096


TRAJET FORMATION - 17 Grande rue,60390 BEAUMONT LES NONAINS - 60390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 11 mars 2013 - Changement d'adresse n°596961 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.