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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Trajectoires Conseil
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TRAJECTOIRES CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAJECTOIRES CONSEIL
Trajectoires Conseil (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94500891
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque TRAJECTOIRES CONSEIL

Déposée le 6 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Trajectoires Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « TRAJECTOIRES CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Trajectoires Conseil domicilié(e) La Garenne, 1334, rue des Sources, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 952 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René THOMAZEAU Trajectoires Conseil - France.

La marque TRAJECTOIRES CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAJECTOIRES CONSEIL est expirée depuis le 6 janvier 2004.


Trajectoires Conseil (S.A.R.L.) - La Garenne, 1334, rue des Sources, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 392952297


René THOMAZEAU Trajectoires Conseil - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264177 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

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