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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Trajectoire Santé
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TRAJECTOIRE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAJECTOIRE SANTE
Trajectoire Santé, EURL

Numéro de dépôt :
3874287
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
TRAJECTOIRE SANTE de Trajectoire Santé

Présentation de la marque TRAJECTOIRE SANTE

Déposée le 9 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Trajectoire Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAJECTOIRE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Trajectoire Santé domicilié(e) 24 Avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 484 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trajectoire Santé domicilié(e) 24 Avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France.

La marque TRAJECTOIRE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAJECTOIRE SANTE est expirée depuis le 9 novembre 2021.


Trajectoire Santé, EURL - 24 Avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France - SIREN 537484636


Trajectoire Santé - 24 Avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 25 août 2015 - Transmission totale de propriété n°653031 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.