Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITCIRE
TRAITSOL, SARL EMCEGIE

Numéro de dépôt :
4006619
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
TRAITCIRE de TRAITSOL

Présentation de la marque TRAITCIRE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAITCIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITSOL domicilié(e) 117 AVENUE JEAN JAURES - 54230 - NEUVES MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 233 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAITSOL domicilié(e) 117 AVENUE JEAN JAURES - 54230 - NEUVES MAISONS - France.

La marque TRAITCIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITCIRE est expirée depuis le 23 mai 2023.


TRAITSOL, SARL EMCEGIE - 117 AVENUE JEAN JAURES - 54230 - NEUVES MAISONS - France - SIREN 326233434


TRAITSOL - 117 AVENUE JEAN JAURES - 54230 - NEUVES MAISONS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 3 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653362 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-03

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons.