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Marques déposées par TRAITS DE GENIE
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LES 24 HEURES DU CHEVAL DE TRAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 24 HEURES DU CHEVAL DE TRAIT
TRAITS DE GENIE

Numéro de dépôt :
93490860
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque LES 24 HEURES DU CHEVAL DE TRAIT

Déposée le 29 octobre 1993 par TRAITS DE GENIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES 24 HEURES DU CHEVAL DE TRAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est TRAITS DE GENIE, domicilié(e) 51 Avenue du Maréchal de Saxe BP 3146, 69406 LYON CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sonia BERTRAND TRAITS DE GENIE - France.

La marque LES 24 HEURES DU CHEVAL DE TRAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 24 HEURES DU CHEVAL DE TRAIT est expirée depuis le 29 octobre 2003.

TRAITS DE GENIE a également déposé les autres marques suivantes : LA CLASSE DU TRAIT , CONFRERIE DE LA VIGNE ET DU CHEVAL DE TRAIT L'EQUUSVINAGE , CHEVAUX DE TRAIT MAGAZINE , TRAITS DE GENIE , EQUI'TERRA , VILLAGE DU CHEVAL DE TRAIT , FESTIVAL INTERNATIONAL DU CHEVAL DE TRAIT , CHEVAUX DE TRAIT ANES ET MULETS , LE PENSE TRAIT , SABOTS


TRAITS DE GENIE - 51 Avenue du Maréchal de Saxe BP 3146, 69406 LYON CEDEX 03 - France


Sonia BERTRAND TRAITS DE GENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films et cassettes vidéo.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Organisation d'événements, de manifestations, de course, de rallyes, et toutes autres manifestations mettant en jeu des chevaux quelque soit leur race