Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOPRINT Cartoprint Cartoprint.fr Cartoprint.net Cartoprint.ch Cartoprint.be Cartoprint.eu
Traitements Techniques Graphiques, SARL

Numéro de dépôt :
3866913
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/10/2021
CARTOPRINT Cartoprint Cartoprint.fr Cartoprint.net Cartoprint.ch Cartoprint.be Cartoprint.eu de Traitements Techniques Graphiques

Présentation de la marque CARTOPRINT Cartoprint Cartoprint.fr Cartoprint.net Cartoprint.ch Cartoprint.be Cartoprint.eu

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Traitements Techniques Graphiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARTOPRINT Cartoprint Cartoprint.fr Cartoprint.net Cartoprint.ch Cartoprint.be Cartoprint.eu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Traitements Techniques Graphiques domicilié(e) 780 avenus St Roman - 06500 - Menton - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 093 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Traitements Techniques Graphiques domicilié(e) 780 avenus St Roman - 06500 - Menton - France.

La marque CARTOPRINT Cartoprint Cartoprint.fr Cartoprint.net Cartoprint.ch Cartoprint.be Cartoprint.eu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOPRINT Cartoprint Cartoprint.fr Cartoprint.net Cartoprint.ch Cartoprint.be Cartoprint.eu est expirée depuis le 14 octobre 2021.


Traitements Techniques Graphiques, SARL - 780 avenus St Roman - 06500 - Menton - France - SIREN 314093527


Traitements Techniques Graphiques - 780 avenus St Roman - 06500 - Menton - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Produits de l'imprimerie ; Papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Imprimerie ; Sérigraphie.