Marque expirée - Marque en non vigueur

TSM
TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T S M société anonyme

Numéro de dépôt :
1457286
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2018
TSM de TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T S M

Présentation de la marque TSM

Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T S M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T S M domicilié(e) 8 rue Goujon,75008 PARIS (dossier no 2361904) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 830 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2361904) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TSM est expirée depuis le 24 mars 2018.

TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T S M a également déposé les autres marques suivantes : MICROMATAGE


TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T S M société anonyme - 8 rue Goujon,75008 PARIS (dossier no 2361904) - 75008 - France - SIREN 352830090


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2361904) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2008 n°2361904 - Publication au BOPI 2008-01-25

Renouvellement sans limitation n°2096373 - Publication au BOPI 1997-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 25 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°469162 - Publication au BOPI 2008-01-25

Inscription le 25 janvier 2008 - Changement de dénomination n°469161 - Publication au BOPI 2008-01-25

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;métaux purs, notamment, chrome, nickel, cuivre, cobalt, cadmium, zinc, zircone, plomb, or, argent, platine, métaux mixtes pour dépôts électrolytiques, notamment, diamant - oxydes métalliques - oxyde de chrome - oxyde de titane - oxyde d'aluminium - oxyde de zirconium;diamant - carbures métalliques - carbure de titane - carbure de tungstène - carbure de tantale - carbure de bore - carbure de silicium - carbure de vanadium - carbure de molybdène;alliages de fontes et d'aciers comportant du chrome, nickel, molybdène, titane, aluminium, manganèse, magnésium, niobium, vanadium, silicium, cuivre, tantale, tungstène;alliages cuivreux, bronzes, laitons;alliages d'aluminium, notamment AU4G et AU2GN;alliages à base de magnésium;alliages à base de titane, notamment TA6V;uranium et alliages radio-actifs. Polissage électrolytique, attaque électrolytique, passivation des surfaces, placages d'argent, travaux d'arpentage, placages au cadmium, travaux sur céramique, chromage, placage au chrome, couverture de métaux (placage), placage (revêtements) par électrolyse, revêtements d'étain, étamage, fraisage, galvanisation, traitement au jet de sable, placage de métal, placages et couverture de métaux, traitements de métaux, trempe de métaux, placage au nickel, perforage, placages d'argent, au cadmium, polissage par abrasion, revêtement de métal, sablage (traitement au jet de sable), recharge au plasma.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.