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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T.S.M
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MICROMATAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROMATAGE
TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T.S.M. (S.A.), GAILLONNET-SERAINCOURT, 95450 VIGNY.

Numéro de dépôt :
1309900
Date de dépôt :
17/05/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/1995

Présentation de la marque MICROMATAGE

Déposée le 17 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T.S.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROMATAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T.S.M - France.

La marque MICROMATAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROMATAGE est expirée depuis le 17 mai 1995.

TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T.S.M a également déposé les autres marques suivantes : TSM


TRAITEMENTS DE SURFACE ET MECANIQUE T.S.M. (S.A.), GAILLONNET-SERAINCOURT, 95450 VIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Des pièces de machines, notamment de machines textiles, revêtues d'une couche de chrome dur.