Déposée le 19 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITEMENT VALORISATION DECONTAMINATION (TVD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MIX 2000 »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITEMENT VALORISATION DECONTAMINATION (TVD domicilié(e) 3 allée de Chantilly - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 114 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIX 2000 est expirée depuis le 19 octobre 2019.
TRAITEMENT VALORISATION DECONTAMINATION (TVD a également déposé les autres marques suivantes : TVD
TRAITEMENT VALORISATION DECONTAMINATION (TVD), sarl - 3 allée de Chantilly - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 381114107
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405512 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 10 août 2009 - Changement d'adresse n°503707 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination n°549502 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Appareils, instruments et machines scientifiques à savoir : appareils, instruments et machines avec malaxeur électromécanique avec gestion informatisée et équipements industriels pour le traitement spécifique des boues, des sols (notamment, le traitement des pathogènes, des métaux lourds, également le traitement physico-chimique de déshydratation des boues). Services de traitement des déchets (transformation, décontamination) ; traitement de l'eau, des boues, des sols (notamment, le traitement des pathogènes, des métaux lourds, également le traitement physico-chimique de déshydratation des boues) ; services d'informations en matière de traitement des déchets, de l'eau, des boues, des sols ; valorisation (par la transformation) des déchets, de l'eau et des boues.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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