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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE
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SIGMANET
Demande publiée - Marque en non vigueur

SIGMANET
TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98741015
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2008

Présentation de la marque SIGMANET

Déposée le 7 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGMANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998. .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE domicilié(e) Cité Descartes, 18, rue Albert Einstein, 77420 Champs-sur-Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 758 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : DICOMNET , DICOMWEB , ATSI , e-patient , CDVIEWER , SIGMADIAG , PAXWEB , SigmaCom , E-DICOM , aTSI


TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE (Société Anonyme) - Cité Descartes, 18, rue Albert Einstein, 77420 Champs-sur-Marne - France - SIREN 337758387


TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE - France


Inscription le 26 juin 2002 - Rejet total n°349596 - Publication au BOPI 2002-06-26

Inscription le 26 juin 2002 - Rejet partiel n°349595 - Publication au BOPI 2002-06-26

Inscription le 26 juin 2002 - Rejet partiel n°349594 - Publication au BOPI 2002-06-26

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

- logiciel programmes enregistrés - appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs - appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images.