Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE
/
SigmaCom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SigmaCom
TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96612009
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque SigmaCom

Déposée le 19 février 1996 par la Société Anonyme (SA) TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SigmaCom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE domicilié(e) Cité Descartes, 18, rue Albert Einstein, 77420 Champs sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 758 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE CITE DESCARTES - France.

La marque SigmaCom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SigmaCom est expirée depuis le 19 février 2006.

TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : DICOMNET , DICOMWEB , ATSI , e-patient , CDVIEWER , SIGMADIAG , PAXWEB , SIGMANET , E-DICOM , aTSI


TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE (Société Anonyme) - Cité Descartes, 18, rue Albert Einstein, 77420 Champs sur Marne - France - SIREN 337758387


TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE CITE DESCARTES - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

- Logiciel programmes enregistrés - Appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images