aTSI
Présentation de la marque aTSI
Déposée le 13 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aTSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque aTSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aTSI est expirée depuis le 13 décembre 2009.
TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04