Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TES Traitement Ecotechnique des Surfaces
Traitement Ecotechnique des Surfaces, SAS
M. CERVERA Jean-Noel
M. HERY Michel

Numéro de dépôt :
4111380
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/08/2024
TES Traitement Ecotechnique des Surfaces de Traitement Ecotechnique des Surfaces

Présentation de la marque TES Traitement Ecotechnique des Surfaces

Déposée le 11 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Traitement Ecotechnique des Surfaces, monsieur CERVERA Jean-Noel, monsieur HERY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TES Traitement Ecotechnique des Surfaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Traitement Ecotechnique des Surfaces domicilié(e) Résidence Le Mexico, 465 Boulevard Raymond Poincaré - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , monsieur CERVERA Jean-Noel domicilié(e) Chemin de Cumin - 83170 - BRIGNOLES - France, monsieur HERY Michel domicilié(e) Les Valettes Basses - 83670 - PONTEVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Traitement Ecotechnique des Surfaces, M. CERVERA Jean-Noel domicilié(e) Résidence Le Mexico, 465 Boulevard Raymond Poincaré - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque TES Traitement Ecotechnique des Surfaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TES Traitement Ecotechnique des Surfaces est expirée depuis le 11 août 2024.


Traitement Ecotechnique des Surfaces, SAS - Résidence Le Mexico, 465 Boulevard Raymond Poincaré - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 8

M. CERVERA Jean-Noel - Chemin de Cumin - 83170 - BRIGNOLES - France

M. HERY Michel - Les Valettes Basses - 83670 - PONTEVES - France


Traitement Ecotechnique des Surfaces, M. CERVERA Jean-Noel - Résidence Le Mexico, 465 Boulevard Raymond Poincaré - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Machines-outils ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ; Travaux et interventions de nettoyage, entretien par aérogommage ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion).