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Marques déposées par TRAITEMENT DES EAUX STANDARD
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TES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TES
TRAITEMENT DES EAUX STANDARD

Numéro de dépôt :
92422944
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque TES

Déposée le 11 juin 1992 par TRAITEMENT DES EAUX STANDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est TRAITEMENT DES EAUX STANDARD, domicilié(e) 20 rue Louis Saillant, Z.A. Est, 69120 VAULX-EN-VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque TES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TES est expirée depuis le 11 juin 2002.


TRAITEMENT DES EAUX STANDARD - 20 rue Louis Saillant, Z.A. Est, 69120 VAULX-EN-VELIN - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 21 mars 1996 - Transmission de propriété n°199250 - Publication au BOPI 1996-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Appareils pour le traitement ou l'épuration des eaux; appareils pour la déminéralisation des eaux; appareils pour le traitement des eaux de piscine