Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TDT FRANCOM
TRAITEMENT DE TEXTES T.D.T. S.A.R.L. (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1234289
Date de dépôt :
27/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2003
TDT FRANCOM de TRAITEMENT DE TEXTES T.D.T.(société à responsabilité limitée

Présentation de la marque TDT FRANCOM

Déposée le 27 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITEMENT DE TEXTES T.D.T.(société à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TDT FRANCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITEMENT DE TEXTES T.D.T.(société à responsabilité limitée domicilié(e) 105, Chemin de Ronde, 78210 CROISSY-SUR-SEINE (dossier no 2024564) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 410 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2024564) - France.

La marque TDT FRANCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TDT FRANCOM est expirée depuis le 27 avril 2003.

TRAITEMENT DE TEXTES T.D.T.(société à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : MICROVIP , PC 3780 , TDT PARISOFT , MICRO BLUE , BLUEWAY


TRAITEMENT DE TEXTES T.D.T. S.A.R.L. (société à responsabilité limitée) - 105, Chemin de Ronde, 78210 CROISSY-SUR-SEINE (dossier no 2024564) - France - SIREN 321410169


CABINET LAVOIX - (dossier no 2024564) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1993 n°2024564 - Publication au BOPI 1993-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription le 10 février 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°181523 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 9 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°164998 - Publication au BOPI 1993-11-09

Inscription - Changement d'adresse n°7952 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Services divers.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Logiciels, progiciels et services d'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.