ARTIS
Présentation de la marque ARTIS
Déposée le 20 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Traitement de SURFACE CHAMP'ARDENNAIS-TSCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS est expirée depuis le 20 janvier 2002.
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323707 - Publication au BOPI 2001-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270022 - Publication au BOPI 1999-01-11
Inscription le 22 juin 1998 - Changement de dénomination n°256787 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 13 juillet 1995 - Transmission de propriété n°189449 - Publication au BOPI 1995-07-13
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256786 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187690 - Publication au BOPI 1995-07-20
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04