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Marques déposées par TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLES
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TLSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TLSA
TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLES

Numéro de dépôt :
16904
Date de dépôt :
19/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1992

Présentation de la marque TLSA

Déposée le 19 novembre 1982 par TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TLSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLES domicilié(e) 1, rue Gustave Eiffel, 91420 MORANGIS (Société Anonyme Française). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD - France.

La marque TLSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TLSA est expirée depuis le 19 novembre 1992.

TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLES a également déposé les autres marques suivantes : DPMS , DORMOTRON , INET , FABVISION


TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLES - 1, rue Gustave Eiffel, 91420 MORANGIS (Société Anonyme Française). - France


ARNAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection de secours et d'enseignement;machines parlantes; machines à calculer.