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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLESfrançaise
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INET
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

INET
TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLES (Société Anonyme française)

Numéro de dépôt :
17714
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque INET

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLESfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLESfrançaise domicilié(e) 1, rue Gustave Eiffel, 91420 MORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque INET est expirée depuis le 2 juin 1993.

TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLESfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : TLSA , DPMS , DORMOTRON , FABVISION


TRAITEMENT DE L'INFORMATION TECHNIQUES NOUVELLES (Société Anonyme française) - 1, rue Gustave Eiffel, 91420 MORANGIS. - France


ARNAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Inscription - Renonciation totale n°16221 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°16221 - Publication au BOPI

Réseaux et outils logiciels et matériels permettant le transport de données dans un réseau, le transport de la voix et de l'image, le transport de données, l'utilisation de chemins de données, et les supports de communication pour machines réparties, et utilisant comme chemins des lignes louées, des liaisons radio, des réseaux, des liaisons sur fibres optiques, des liaisons satellites,