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Marques déposées par Traitement de l'Information Techniques Nouvelles
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DORMOTRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMOTRON
Traitement de l'Information Techniques Nouvelles

Numéro de dépôt :
962098
Date de dépôt :
15/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DORMOTRON

Déposée le 15 juillet 1976 par Traitement de l'Information Techniques Nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DORMOTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Traitement de l'Information Techniques Nouvelles domicilié(e) (soc. an.), 1, rue Gustave-Eiffel, Morangis (Essonne). - France.

La marque DORMOTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DORMOTRON est expirée depuis le 15 juillet 1986.

Traitement de l'Information Techniques Nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : TLSA , DPMS , INET , FABVISION


Traitement de l'Information Techniques Nouvelles - (soc. an.), 1, rue Gustave-Eiffel, Morangis (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.