Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITN
TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET TECHNIQUES NOUVELLES T.I.T.N.

Numéro de dépôt :
1016597
Date de dépôt :
23/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TITN

Déposée le 23 mars 1977 par TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET TECHNIQUES NOUVELLES T.I.T.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TITN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET TECHNIQUES NOUVELLES T.I.T.N. domicilié(e) Société anonyme francaise 1 rue Gustave Eiffel 91420 MORANGIS - France.

La marque TITN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TITN est expirée depuis le 23 mars 1987.

TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET TECHNIQUES NOUVELLES T.I.T.N a également déposé les autres marques suivantes : TITN , ARTEMIS , TEMIS


TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET TECHNIQUES NOUVELLES T.I.T.N. - Société anonyme francaise 1 rue Gustave Eiffel 91420 MORANGIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Communications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.