Déposée le 11 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAIT D'UNION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE),
la marque française « SCP FAIENCE BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAIT D'UNION domicilié(e) RUE FERDINAND FOREST ZONE INDUSTRIELLE DE JARRY, 97122 BAIE-MAHAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAIT D'UNION - France.
La marque SCP FAIENCE BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469196.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAIT D'UNION SARL - RUE FERDINAND FOREST ZONE INDUSTRIELLE DE JARRY, 97122 BAIE-MAHAULT - France
TRAIT D'UNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier corne os ivoire baleine écaille ambre nacre succédanés de toutes matières ou en matière plastique Appareils d'éclairage de chauffage de production de vapeur de cuisson de réfrigération de distribution d'eau et d'installation sanitaires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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