Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

LES PETITES MAINS DE TRAIT D'UNION
TRAIT D'UNION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4305839
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES PETITES MAINS DE TRAIT D\'UNION de TRAIT D\'UNION

Présentation de la marque LES PETITES MAINS DE TRAIT D'UNION

Déposée le 10 octobre 2016 par l'association loi 1901 TRAIT D'UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PETITES MAINS DE TRAIT D'UNION »

Le déposant est l'association loi 1901 TRAIT D'UNION domicilié(e) 8, rue de la Taye - 28110 - LUCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 770 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAIT D'UNION, A l'attention de Madame LANSARI domicilié(e) 8, rue de la Taye - 28110 - LUCE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRAIT D'UNION a également déposé les autres marques suivantes : Trait d'union , ODC Optimal Data Center , LE CABINET D'ECRITURE , DIESTER , LA CREPERIE DU PORT , ODC ACADEMY , TRAIT-D UNION , CC CARTEDECONDOLEANCES.COM , "JOUR J" , TRAIT D UNION CENTRE


TRAIT D'UNION, Association loi 1901 - 8, rue de la Taye - 28110 - LUCE - France - SIREN 417770161


TRAIT D'UNION, A l'attention de Madame LANSARI - 8, rue de la Taye - 28110 - LUCE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Errata de la publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Marque de vêtements et accessoires customisés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.