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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAINS MINIATURES - OLIVIER PAGENEL
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LE PETIT TRAIN BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT TRAIN BLEU
TRAINS MINIATURES - OLIVIER PAGENEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1586277
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2010

Présentation de la marque LE PETIT TRAIN BLEU

Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) TRAINS MINIATURES - OLIVIER PAGENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT TRAIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAINS MINIATURES - OLIVIER PAGENEL domicilié(e) 7 rue de la Charité, 69002 LYON (dossier no 2168979) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 490 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2168979) - France.

La marque LE PETIT TRAIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT TRAIN BLEU est expirée depuis le 5 avril 2010.


TRAINS MINIATURES - OLIVIER PAGENEL Société Anonyme - 7 rue de la Charité, 69002 LYON (dossier no 2168979) - France - SIREN 338490022


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2168979) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168979 - Publication au BOPI 2000-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 20 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415646 - Publication au BOPI 2005-07-20

Inscription le 28 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296141 - Publication au BOPI 2000-02-28

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