Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S
Numéro de dépôt :
1574508
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2000
Présentation de la marque S
Déposée le 8 février 1990 par TRAINFORMATION AB (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 8 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29