Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAILOR OCCASION PLUS
TRAILOR S.A.

Numéro de dépôt :
94539543
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque TRAILOR OCCASION PLUS

Déposée le 10 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TRAILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAILOR OCCASION PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAILOR domicilié(e) 5 Route Nationale 10, 78310 COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 706 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque TRAILOR OCCASION PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAILOR OCCASION PLUS est expirée depuis le 10 octobre 2004.

TRAILOR a également déposé les autres marques suivantes : TRAILOR , MAXILATERALE , MODULOR , SIC TAINER , EUROLATERALE , TRAILOR , EUROCUBE


TRAILOR S.A. - 5 Route Nationale 10, 78310 COIGNIERES - France - SIREN 775706088


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 26 septembre 2000 - Gage constitué n°311524 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 13 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353784 - Publication au BOPI 2002-09-13

Inscription le 11 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324976 - Publication au BOPI 2001-06-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisses de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.