Déposée le 10 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TRAILOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAILOR OCCASION PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAILOR domicilié(e) 5 Route Nationale 10, 78310 COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 706 088 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque TRAILOR OCCASION PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAILOR S.A. - 5 Route Nationale 10, 78310 COIGNIERES - France - SIREN 775706088
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Inscription le 26 septembre 2000 - Gage constitué n°311524 - Publication au BOPI 2000-09-26
Inscription le 13 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353784 - Publication au BOPI 2002-09-13
Inscription le 11 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324976 - Publication au BOPI 2001-06-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisses de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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