Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MODULOR
Numéro de dépôt :
1471501
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MODULOR
Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) TRAILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAILOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mai 1994 - RENONCIATION TOTALE n°172422 - Publication au BOPI 1994-05-03