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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAILIGAZ – COMPAGNIE GENERALE DE L'OZONE
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TrailigazConcept
Marque expirée - Marque en non vigueur

TrailigazConcept
TRAILIGAZ – COMPAGNIE GENERALE DE L'OZONE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98756912
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2018

Présentation de la marque TrailigazConcept

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) TRAILIGAZ – COMPAGNIE GENERALE DE L'OZONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TrailigazConcept »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAILIGAZ – COMPAGNIE GENERALE DE L'OZONE domicilié(e) 29-31 Boulevard de la Muette,95140 GARGES LES GONESSE (dossier no 2383899) - 95140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 224 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2383899) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TrailigazConcept est expirée depuis le 29 octobre 2018.

TRAILIGAZ – COMPAGNIE GENERALE DE L'OZONE a également déposé les autres marques suivantes :


TRAILIGAZ – COMPAGNIE GENERALE DE L'OZONE Société Anonyme - 29-31 Boulevard de la Muette,95140 GARGES LES GONESSE (dossier no 2383899) - 95140 - France - SIREN 548224856


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2383899) - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication au BOPI 1998-49

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383899 - Publication au BOPI 2008-09-10

Republication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Séparateurs d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), désaérateurs, dégazeurs et régulateurs d'eau d'alimentation. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Machines pour le traitement des eaux, notamment en oxydation, ozonation, électrochloration et ultra-violets.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.