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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAFORART
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TRAFORART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRAFORART
TRAFORART, SARL

Numéro de dépôt :
4199992
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
TRAFORART de TRAFORART

Présentation de la marque TRAFORART

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAFORART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAFORART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAFORART domicilié(e) 10 Rue des Cyclamens - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 929 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAFORART, M. Philippe CORNU domicilié(e) 10 Rue des Cyclamens - 34970 - LATTES - France.

La marque TRAFORART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAFORART arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.


TRAFORART, SARL - 10 Rue des Cyclamens - 34970 - LATTES - France - SIREN 810929216


TRAFORART, M. Philippe CORNU - 10 Rue des Cyclamens - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.