Déposée le 7 mai 1998 par la société étrangère TRAFFICMASTER PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRAFFICMASTER TM »
Le déposant est la société étrangère TRAFFICMASTER PLC domicilié(e) Marlborough Court, Sunrise Parkway, Linford Wood, Milton Keynes BUCKINGHAMSHIRE MK14 6DX,ROYAUME-UNI (dossier no 2374473) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2374473) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAFFICMASTER TM est expirée depuis le 7 mai 2018.
TRAFFICMASTER PLC Société de Droit britannique - Marlborough Court, Sunrise Parkway, Linford Wood, Milton Keynes BUCKINGHAMSHIRE MK14 6DX,ROYAUME-UNI (dossier no 2374473) - Royaume-Uni
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2374473) - 42005 - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374473 - Publication au BOPI 2008-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Inscription le 21 février 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°569885 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Inscription le 15 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708161 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15
Appareils et instruments électriques et électroniques pour la fourniture d'informations sur la circulation et le trafic, pour la fourniture d'informations sur l'engorgement du trafic et sur la vitesse de circulation, pour le contrôle et la surveillance du trafic et de la circulation, pour le contrôle et la surveillance de l'engorgement du trafic et de la vitesse de circulation. Fourniture d'informations sur la circulation et le trafic, fourniture d'informations sur l'engorgement du trafic et sur la vitesse de circulation, surveillance du trafic, surveillance de l'engorgement du trafic et de la vitesse de circulation, services de conseils et de consultation en relation avec tous les services, instruments et appareils précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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