Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITIONS TERROIRS
TRADITIONS TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
4002994
Date de dépôt :
04/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2023
TRADITIONS TERROIRS de TRADITIONS TERROIRS

Présentation de la marque TRADITIONS TERROIRS

Déposée par voie électronique le 4 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRADITIONS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS domicilié(e) ZI St Liguaire, 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 850 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITIONS TERROIRS, M. BENOIT GUIBRETEAU domicilié(e) ZI St Liguaire, 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France.

La marque TRADITIONS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITIONS TERROIRS est expirée depuis le 4 mai 2023.

TRADITIONS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : L'Epicurien Fromager , LA BOURRINE VENDEENNE , Tomme du marais vendéen , Trésor du pays basque , FLEUR DE NOIRMOUTIER , Chef Boutonne Fromage de chèvre , Sablé Vendéen , Tomme des chouans , LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS , Marais Vendéen


TRADITIONS TERROIRS, SAS - ZI St Liguaire, 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France - SIREN 450850185


TRADITIONS TERROIRS, M. BENOIT GUIBRETEAU - ZI St Liguaire, 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.