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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS
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Tomme des chouans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tomme des chouans
TRADITIONS TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
4237375
Date de dépôt :
31/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2025
Tomme des chouans de TRADITIONS TERROIRS

Présentation de la marque Tomme des chouans

Déposée le 31 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tomme des chouans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS domicilié(e) 7 RUE DE LA GRANDE LAIDET - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 850 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITIONS TERROIRS, M. VUILLAUME ALEXANDRE domicilié(e) 7 RUE DE LA GRANDE LAIDET - 79000 - NIORT - France.

La marque Tomme des chouans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomme des chouans arrivera à expiration en date du 31 décembre 2025.

TRADITIONS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : L'Epicurien Fromager , LA BOURRINE VENDEENNE , Tomme du marais vendéen , Trésor du pays basque , FLEUR DE NOIRMOUTIER , Chef Boutonne Fromage de chèvre , Sablé Vendéen , TRADITIONS TERROIRS , LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS , Marais Vendéen


TRADITIONS TERROIRS, SAS - 7 RUE DE LA GRANDE LAIDET - 79000 - NIORT - France - SIREN 450850185


TRADITIONS TERROIRS, M. VUILLAUME ALEXANDRE - 7 RUE DE LA GRANDE LAIDET - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 8 juin 2017 - Renonciation partielle n°701100 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.