Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS
TRADITIONS TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
4171876
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2025
LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS de TRADITIONS TERROIRS

Présentation de la marque LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS

Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS domicilié(e) 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 850 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITIONS TERROIRS, M. PASCAL BEILLEVAIRE domicilié(e) 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France.

La marque LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

TRADITIONS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : L'Epicurien Fromager , LA BOURRINE VENDEENNE , Tomme du marais vendéen , Trésor du pays basque , FLEUR DE NOIRMOUTIER , Chef Boutonne Fromage de chèvre , Sablé Vendéen , TRADITIONS TERROIRS , Tomme des chouans , Marais Vendéen


TRADITIONS TERROIRS, SAS - 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France - SIREN 450850185


TRADITIONS TERROIRS, M. PASCAL BEILLEVAIRE - 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).