Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITIONS TERROIRS
/
LES PETITES LAITERIES Origine directe des Terroirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITES LAITERIES Origine directe des Terroirs
TRADITIONS TERROIRS, SARL

Numéro de dépôt :
4062628
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2024
LES PETITES LAITERIES Origine directe des Terroirs de TRADITIONS TERROIRS

Présentation de la marque LES PETITES LAITERIES Origine directe des Terroirs

Déposée le 23 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITIONS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES PETITES LAITERIES Origine directe des Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITIONS TERROIRS domicilié(e) 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 850 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITIONS TERROIRS, M. GUIBRETEAU BENOIT domicilié(e) 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France.

La marque LES PETITES LAITERIES Origine directe des Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES LAITERIES Origine directe des Terroirs est expirée depuis le 23 janvier 2024.

TRADITIONS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : L'Epicurien Fromager , LA BOURRINE VENDEENNE , Tomme du marais vendéen , Trésor du pays basque , FLEUR DE NOIRMOUTIER , Chef Boutonne Fromage de chèvre , Sablé Vendéen , TRADITIONS TERROIRS , Tomme des chouans , LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS


TRADITIONS TERROIRS, SARL - 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France - SIREN 450850185


TRADITIONS TERROIRS, M. GUIBRETEAU BENOIT - 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.