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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS
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HAPPY END
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY END
TRADITIONS TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
3951505
Date de dépôt :
07/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2022
HAPPY END de TRADITIONS TERROIRS

Présentation de la marque HAPPY END

Déposée le 7 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HAPPY END » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS domicilié(e) 7 RUE GRANDE LAIDET - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 850 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITIONS TERROIRS, M. BENOIT GUIBRETEAU domicilié(e) 7 RUE GRANDE LAIDET - 79000 - NIORT - France.

La marque HAPPY END a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY END est expirée depuis le 7 octobre 2022.

TRADITIONS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : L'Epicurien Fromager , LA BOURRINE VENDEENNE , Tomme du marais vendéen , Trésor du pays basque , FLEUR DE NOIRMOUTIER , Chef Boutonne Fromage de chèvre , Sablé Vendéen , TRADITIONS TERROIRS , Tomme des chouans , LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS


TRADITIONS TERROIRS, SAS - 7 RUE GRANDE LAIDET - 79000 - NIORT - France - SIREN 450850185


TRADITIONS TERROIRS, M. BENOIT GUIBRETEAU - 7 RUE GRANDE LAIDET - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.