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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS
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FLEUR DE NOIRMOUTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE NOIRMOUTIER
TRADITIONS TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
4036194
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2023
FLEUR DE NOIRMOUTIER de TRADITIONS TERROIRS

Présentation de la marque FLEUR DE NOIRMOUTIER

Déposée le 1 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FLEUR DE NOIRMOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS domicilié(e) 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 850 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITIONS TERROIRS, M. GUIBRETEAU BENOIT domicilié(e) 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France.

La marque FLEUR DE NOIRMOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE NOIRMOUTIER est expirée depuis le 1 octobre 2023.

TRADITIONS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : L'Epicurien Fromager , LA BOURRINE VENDEENNE , Tomme du marais vendéen , Trésor du pays basque , Chef Boutonne Fromage de chèvre , Sablé Vendéen , TRADITIONS TERROIRS , Tomme des chouans , LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS , Marais Vendéen


TRADITIONS TERROIRS, SAS - 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France - SIREN 450850185


TRADITIONS TERROIRS, M. GUIBRETEAU BENOIT - 7 RUE GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 10 février 2014 - Retrait partiel n°618147 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Poisson, légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; tous les produits précités provenant de Noirmoutier. Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.