Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO JAUNE DE GASCOGNE
TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE SARL

Numéro de dépôt :
97669868
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque BIO JAUNE DE GASCOGNE

Déposée le 18 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO JAUNE DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE domicilié(e) "Vinzelle", 47190 AIGUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 382 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL François DUVAL Société d'Avocats - France.

La marque BIO JAUNE DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO JAUNE DE GASCOGNE est expirée depuis le 18 mars 2007.

TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BIO AUTHENTIQUE , LE BIO L'AUTHENTIQUE POULET FERMIER AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE , POULET FERMIER BIO DE GASCOGNE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE


TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE SARL - "Vinzelle", 47190 AIGUILLON - France - SIREN 382382505


SELARL François DUVAL Société d'Avocats - France


Inscription le 26 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294197 - Publication au BOPI 2000-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Viande, poisson, volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée volailles de Gascogne, gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits issus de l'agriculture biologique