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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE
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BIO AUTHENTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO AUTHENTIQUE
TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE SARL

Numéro de dépôt :
97669869
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque BIO AUTHENTIQUE

Déposée le 18 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO AUTHENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE domicilié(e) "Vinzelle", 47190 AIGUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 382 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FRANCOIS DUVAL Société d'Avocats - France.

La marque BIO AUTHENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO AUTHENTIQUE est expirée depuis le 18 mars 2007.

TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE BIO L'AUTHENTIQUE POULET FERMIER AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE , BIO JAUNE DE GASCOGNE , POULET FERMIER BIO DE GASCOGNE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE


TRADITIONS DU SUD VOLAILLES GASCOGNE SARL - "Vinzelle", 47190 AIGUILLON - France - SIREN 382382505


SELARL FRANCOIS DUVAL Société d'Avocats - France


Inscription le 26 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294197 - Publication au BOPI 2000-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Viande, poisson, volaille et gibier Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Produits issus de l'agriculture biologique