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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS DE PROVENCE
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NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES
TRADITIONS DE PROVENCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3681068
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/10/2019
NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES de TRADITIONS DE PROVENCE

Présentation de la marque NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES

Déposée le 5 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS DE PROVENCE domicilié(e) 136 rue Sainte - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 618 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN COUARD domicilié(e) 36 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES est expirée depuis le 5 octobre 2019.

TRADITIONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES , NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES – SAINT VICTOR , NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES - SAINT VICTOR


TRADITIONS DE PROVENCE, société par actions simplifiée - 136 rue Sainte - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 343618617


ALAIN COUARD - 36 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.